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 Troisième séance

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Réanimateur Vixoun'

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Masculin Nombre de messages : 512
Age : 30
Date d'inscription : 02/11/2006

MessageSujet: Troisième séance   Lun 9 Avr - 17:04

Suite à une proposition de modification de l'article 1, j'engage ici les pourparlers.

Ordre de la semaine

Du lundi 9 avril 2007 au lundi 16 avril 2007
Modification de l'article 1

Afin que le Réa-Président de Sénat ne se mette plus hors-les-règles lorsqu'il poste en retard un vote ou un ordre de la semaine, je souhaite modifier l'article 1.

Like a Star @ heaven Dans le paragrpahe Les séances, remplacer "Le dimanche soir" par "Au bout de sept jours". Dans le même paragraphe, supprimer les termes "du lundi au dimanche".

Like a Star @ heaven Dans le paragraphe Les votes, remplacer la phrase "Ils débutent le dimanche soir et s'achèvent le dimanche soir suivant" par "le plus tôt possible après la semaine de débat, le Réa-Président organise les votes des règles débattues, s'ils doivent avoir lieu. Ces votes dureront sept jours".

Like a Star @ heaven Préciser que l'ordre de la semaine ainsi que les différents votes doivent à présent indiquer leurs dates d'ouverture et de clôture.
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